Déposée le 26 novembre 1996 par MUNOZ FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREDERIC M »
Le déposant est MUNOZ FREDERIC domicilié(e) 52 CHEMIN DE L'ORME,06130 GRASSE (dossier no 2335054) - 06130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE SANDRINE BARTOCCINI domicilié(e) 06121 LE CANNET CEDEX (dossier no 2335054) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREDERIC M est expirée depuis le 26 novembre 2016.
MUNOZ FREDERIC - 52 CHEMIN DE L'ORME,06130 GRASSE (dossier no 2335054) - 06130 - France
FREDERIC M FRANCE SANDRINE BARTOCCINI - 06121 LE CANNET CEDEX (dossier no 2335054) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451822 - Publication au BOPI 2007-03-19
Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335054 - Publication au BOPI 2007-02-23
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques, bijouterie fantaisie. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures sauf chaussures orthopédiques, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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